Importation de films en Suisse: statistiques
- CH CS CSL 010-02-04-01
- Sous-dossier
- 1934 - 1940
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
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Importation de films en Suisse: statistiques
- CH CS CSL 010-02-04-02
- Sous-dossier
- 1940 - 1941
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Importation de films suisses à l'étranger: pays divers
- CH CS CSL 010-02-04-06
- Sous-dossier
- 1939
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Japon (loi, traduction all), Russie (présentation de Leoncini), Grande-Bretagne (notes de voyage de A. Masnata), Société des Nations (procès-verbal de la 5e session du Conseil, 27 mai 1939)
Importation de films suisses en France
- CH CS CSL 010-02-04-04
- Sous-dossier
- 1939 - 1946
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Rapport du Dr Mauerhofer, chef du secrétariat de la Chambre (Rapport betr. Die hauptsächlichsten Ergebnisse meiner amtlichen Mission in Paris im Auftrage der Schweiz. Filmkammer, 15.-26.Mai 1946, 8 p.), note dactylographiée "Importation de films suisses en France", 1 p. Projet de loi sur la cinématographie (Paris, 1939).
Importation de films suisses en Italie
- CH CS CSL 010-02-04-05
- Sous-dossier
- 1939 - 1941
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Correspondance, rapport, procès-verbal concernant principalement le festival de Venise en 1940 et 1941. Règlement du Centro Sperimentale di Cinematografia - dipendente dal Ministero della Cultura popolare, sans date.
Importation: tableaux de statistiques
- CH CS CSL 010-02-04-03
- Sous-dossier
- sans date
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Couvre les années 1911-1937
- CH CS CSL 010-02-01
- Dossier
- 1939 - 1948
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Projets (dont projet d'arrêté du Conseil fédéral), rapports, correspondance, 1939-1940 (a), 1941 (b), 1942, 1945 (c), 1946 (d), 1947-1948 (e). Les documents sont dans l'ordre d'origine, y compris les éléments non datés.
Offres de service, collaborations, correspondance
- CH CS CSL 010-01-03-05
- Sous-dossier
- 1937
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
- CH CS CSL 010-01-03-01
- Sous-dossier
- 1937 - 1938
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Correspondance, rapports, coupures de presse, brochures
Premier rapport d'activité (octobre 1938 au 31 mai 1939) et procès-verbaux
- CH CS CSL 010-02-02-03
- Sous-dossier
- 1939 - 1940
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Rapport, version allemande, 36 p., avec lettre d'accompagnement adressée au président du Département fédéral de l'Intérieur, Berne, 5 août 1939. Séances 4 et 5/1938-1941, 2 novembre 1939 et 29 avril 1940.
Premier rapport de la Chambre (octobre 1938 au 31 mai 1939) et procès-verbaux
- CH CS CSL 010-02-02-01
- Sous-dossier
- 1938
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Version française, 37 p. et allemande, 36 p. Séance 1 et 2/1938-1941, 27 octobre 1938 (constitutive) et 1er décembre 1938.
- CH CS CSL 010-01-01-02
- Sous-dossier
- 1936 - 1938
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Procès-verbaux du Bureau de la Chambre
- CH CS CSL 010-02-03-01
- Sous-dossier
- 1938 - 1941
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Séances du 2 novembre 1938-19 novembre 1941. All (Leitendes Ausschuss ou Leitungs-Ausschuss) ou fr avec quelques pièces de correspondance. L'inventaire de 2012 indique qu'il s'agit de la Commission de gestion, terme qui figurait peut-être sur un contenant d'origine. Seul le terme "Bureau" apparaît en français.
Procès-verbaux du Bureau et des Commissions
- CH CS CSL 010-02-03
- Dossier
- 1937 - 1941
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
- CH CS CSL 010-02-02
- Dossier
- 1938 - 1953
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Les rapports sont essentiellement des rapports d'activité, accompagnés de quelques pièces de correspondance. La numérotation et la succession des procès-verbaux de séanc est parfois discordante et incomplète.
Projet de règlement, rapport et procès-verbaux
- CH CS CSL 010-02-02-05
- Sous-dossier
- 1942 - 1944
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Projet de réglement d'administration fr et all (Geschäftsordnung, 15 mai 1942), Rapport d'activité pour 1944 (Geschäftsbericht, 31 décembre 1944. Séances 1-9/1942-1944, 14 janvier 1943-26 octobre 1944.
Rapport préliminaire du secrétariat de la Chambre sur une législation dans le domaine du Film
- CH CS CSL 010-01-02-04
- Sous-dossier
- 1945
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Titre complet: Vorbericht des Sekretariates der schweiz. Filmkammer an das Eidg. Departement des Innern und die Mitglieder der Filmgesetzgebungskommission über eine Bundesgesetzgebung auf dem Gebiete des Filmwesens. 30 avril 1945, 90 p. Avec une lettre d'accompagnement signée Dr Mauerhofer, Berne, 14 mai 1945
Rapports d'activité et procès-verbaux
- CH CS CSL 010-02-02-06
- Sous-dossier
- 1945 - 1948
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Rapports d'activité (all), pour 1945 (mars 1946, 13 p.), 1946 (10 avril 1947, 15 p.) et 1947 (12 février 194, 11 p.). Séances 23 mars 1945-16 novembre 1948, 1-9/1945-1948.
Rapports de travail, règlements, sous-commissions
- CH CS CSL 010-01-01-04
- Sous-dossier
- 1936
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
- CH CS CSL 010-02-02-07
- Sous-dossier
- 1951 - 1953
Fait partie de Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
Rapport Festival de Cannes (25 juin 1952, 6 p.), Règlement d'administration du 8 février 1951, divers dont budget pour 49 n. CJS pour 1952. Séances 1, 3-4/1951-1953, 8 février 1951-27 juin 1952.
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