Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 010-02-02
Titre
Procès-verbaux et rapports
Date(s)
- 1938 - 1953 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
7 chemises à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-1983)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les rapports sont essentiellement des rapports d'activité, accompagnés de quelques pièces de correspondance. La numérotation et la succession des procès-verbaux de séanc est parfois discordante et incomplète.