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Description archivistique
Fonds Chambre suisse du cinéma - Albert Masnata
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Procès-verbaux du Bureau de la Chambre

Séances du 2 novembre 1938-19 novembre 1941. All (Leitendes Ausschuss ou Leitungs-Ausschuss) ou fr avec quelques pièces de correspondance. L'inventaire de 2012 indique qu'il s'agit de la Commission de gestion, terme qui figurait peut-être sur un contenant d'origine. Seul le terme "Bureau" apparaît en français.

Sous-commission pour le film d'enseignement

Correspondance, tableaux Begriffbestimmung der Filmarten für die Schulung [...], divers. Séance de la sous-commission (Ausschuss für Lehrfilmfragen) du 6 avril 1939. Avec une séance entre la Chambre et le Schweizer Schul- und Volkskino (SSVK, fr Centrale suisse du cinéma scolaire et populaire) du 10 octobre 1941.
Titre dans l'inventaire de 2012: Films éducatifs

Législation

Projets (dont projet d'arrêté du Conseil fédéral), rapports, correspondance, 1939-1940 (a), 1941 (b), 1942, 1945 (c), 1946 (d), 1947-1948 (e). Les documents sont dans l'ordre d'origine, y compris les éléments non datés.

Rapport préliminaire du secrétariat de la Chambre sur une législation dans le domaine du Film

Titre complet: Vorbericht des Sekretariates der schweiz. Filmkammer an das Eidg. Departement des Innern und die Mitglieder der Filmgesetzgebungskommission über eine Bundesgesetzgebung auf dem Gebiete des Filmwesens. 30 avril 1945, 90 p. Avec une lettre d'accompagnement signée Dr Mauerhofer, Berne, 14 mai 1945

Compte-rendu de la Filmgilde de Zurich sur la réorganisation de la Chambre

Titre complet: Stenographisches Protokoll über die Tagung der Filmgilde Zürich vom 6. November 1941, Abends 8 Uhr, im Zunfthaus zur Waage in Zürich über das Thema: "Die Reorganisation der Schweizerischen Filmkammer", 58 p. Avec une lettre d'accompagnement signée L. Huelin, Berne, 15 novembre 1941

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