Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 010-02-03-01
Titre
Procès-verbaux du Bureau de la Chambre
Date(s)
- 1938 - 1941 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-1983)
Dépôt
Histoire archivistique
Ancienne cote: CSL.10 6/1 à 6/3
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Séances du 2 novembre 1938-19 novembre 1941. All (Leitendes Ausschuss ou Leitungs-Ausschuss) ou fr avec quelques pièces de correspondance. L'inventaire de 2012 indique qu'il s'agit de la Commission de gestion, terme qui figurait peut-être sur un contenant d'origine. Seul le terme "Bureau" apparaît en français.