- CH CS CSL 196
- Fonds
- 1994 - 2009
Documents concernant le programme de soutien "Avances sur recettes" / "Restfinanzierung" mené de 1994 à 2009 par la Fondation culturelle Suissimage: les dossiers de production des longs métrages produits et soumis au programme ainsi que les classeurs de décomptes correspondants. Le contenu de l'acquisition était séparé en deux séries : d'un côté les dossiers contiennent pour la majorité un dossier de demande de subvention détaillé avec le synopsis ou scénario, le budget et les contrats nécessaires, ainsi que la correspondance entre le producteur/la productrice ou l'auteur et Suissimage concernant la demande de subvention. De l'autre, pour les demandes ayant reçu l'aide financière de Suissimage, le dossier contient également les recettes, les contrats avec les vendeurs et les décomptes des remboursements réalisés par le producteur/la productrice. Une liste décrivait les deux séries, et des documents analogiques font le lien entre elles. Les dates extrêmes des documents sont 1993 à 2021.
Les documents du Fonds culturel Suissimage ont été réunis dans une série réservée au Programme d’Avance sur recettes/Restfinanzierung. 2 sous-séries réunissent l’administration générale du programme et les demandes déposées avec leurs décomptes. Toute la partie administrative qui concerne les lettres d’exemple et le concept du programme est regroupée dans le dossier « Concept Kuko » (Kuko signifiant « Kultur Kommission suissimage »). Pour le dossier d’administration générale, des tableaux récapitulatifs se trouvaient au début du classeur de contrôle des décomptes 1997 à 2009, chaque tableau a été intégré dans le contrôle des décomptes de l’année correspondante. Pour les demandes, elles ont été séparées par œuvre, chaque œuvre correspondant à 1 dossier. Ce dossier contient dans tous les cas la demande de subvention et dans les cas nécessaires le décompte du prêt engendré.
SUISSIMAGE, Coopérative suisse pour les droits d'auteurs d'oeuvres audiovisuelles