Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 196-01-01-01
Titre
Mise en place du concept
Date(s)
- 1996-2013 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les documents se trouvaient au début du classeur de contrôle des décompte 1997 à 2009. Il a été décidé de mettre à part toute la partie administrative qui concerne les lettres d'exemple et le concept du programme