Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 119-03-01-16
Titre
Contrats Société suisse des auteurs (SSA) et Suissimage
Date(s)
- 1983-1985 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(1930-2013)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemise 1: Contrat d'association avec Suissimage (11 septembre 1985), contrats-types ou modèles de contrats non datés, sauf exception. Chemise 2: texte dactylographié, 15 p., anonyme, commençant par "Monsieur le professeur Derron". Il s'agit du récit d'un étudiant contestant une décision concernant des examens en 1984.