Dossier 01 - Contrats

Zone d'identification

Cote

CH CS CSL 119-03-01

Titre

Contrats

Date(s)

  • 1983-2009 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 boîtes et 2 chemises à rabats

Zone du contexte

Nom du producteur

(1930-2013)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ce dossier regroupe des contrats qui étaient classés en dossiers suspendus ou en enveloppes "contrats". Premièrement, des contrats par titre de film (sous-dossiers 1-13), établis entre Aquarius Film Production ou Jacqueline Veuve et des tiers. Types de documents: contrats de production, co-production, d'acquisition de droits, de diffusion, de réalisateur, d'auteur, de producteur, de comédien ou encore de technicien; conventions, pièces comptables, correspondance, notes, quelques synopsis ou éléments de dossiers de production. Deuxièmement, des contrats liés aux copies de films ou DVD (sous-dossiers 14-15). Troisièmement, plusieurs formes de contrats (sous-dossiers 16-17) ou ensembles avec contrats-types et documentation y relative.
Les films suivants étaient regroupés dans un même dossier suspendu: L'homme des casernes et Oh quel beau jour; Jour de marché, Journal de Rivesaltes 1941-1942 et Ma rue raconte; Balade fribourgeoise et Le salaire de l'artiste. Voir aussi la série Films, où se trouvent des contrats.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés