Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 119-04-41-03-04
Titre
Petite dame du Capitole. Convention
Date(s)
- 2006 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Zone du contexte
Nom du producteur
(1930-2013)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convention de cession de droit pour le film La Petite dame du Capitole, entre Aquarius Film Production et le Centre national de la cinématographie (CNC) français.