Comité, procès-verbaux des séances, 1947-1951
- CH CS CSL 015-04-04-02
- Dossier
- 1947-1951
Fait partie de Fonds Laboratoire Cinégram Genève
Procès-verbaux des séances du 24 janvier 1947 au 20 juin 1951
Comité, procès-verbaux des séances, 1947-1951
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Procès-verbaux des séances du 24 janvier 1947 au 20 juin 1951
Contrat interne entre les membres de l'APSF, 1968
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Contrat entre les membres de l'APSF. Ce document retrouvé lors du déménagement à Penthaz en 2013.
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Notes de frais de A. Masset pour sa participation au comité de l'APSF
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Demandes de candidatures à l'APSF, discussions à ce sujet au sein de l'APSF.
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Procès-verbaux de séances, lettres circulaires aux membres, correspondance au sujet de l'impôt sur le chiffre d'affaires, correspondance concernant le changement de secrétaire de l'association, liste de présence pour l'assemblée générale du 23 juin 1941, notes manuscrites de séances, diverse correspondance concernant les affaires de l'APSF
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Procès-verbal de l'assemblée générale 1950, procès-verbaux du comité, rapports sur des congrès internationaux, correspondance interne à l'APSF
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Chemise 1 : Correspondance, procès-verbaux du comité, notes manuscrites, novembre 1950 à janvier 1951. Chemise 2 : lettres circulaires, procès-verbal du comité, correspondance, février à mars 1951. Rapport sur l'Internationale Filmfestspiele de Berlin, juin 1951. Chemise 3 : lettres circulaires, correspondance, octobre à novembre 1951.
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Documents contenus dans l'ancienne enveloppe Affaire ADIL. Classement effectué par R. Cosandey en février 2018. Accompagné d'une impression de l'article : Fournier, Caroline, [s.d.] : Pourquoi restaurer le Léman
Relations avec la Chambre suisse du cinéma
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Relations entre l'APSF et la Chambre suisse du cinéma
Contrôle des prix, Impôt sur le chiffre d'affaires
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Correspondance avec les autorités fiscales et entre Cinégram et l'APSF au sujet des impôts sur le chiffre d'affaires
Correspondance avec le Département fédéral de l'Intérieur
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Ordonnance concernant la fixation de contingents individuels pour l'importation de films spectaculaires du 28 avril 1948 ; arrêté fédéral concernant l'obligation d'obtenir une autorisation pour l'industrie cinématographique (non daté) et circulaires de l'APSF à ces deux sujets.
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Relations entre l'APSF et le syndicat des travailleurs suisses du film (VPOD) : Lois et arrêtés du canton de Genève sur les vacances obligatoires, 1947, correspondance entre le syndicat, Cinégram S.A. et l'APSF. Relations avec le syndicat des techniciens suisses du film : Statuts, correspondance entre le syndicat, Cinégram S.A. et l'APSF.
Relations avec Jerry Fairbanks, Inc.
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Relations avec Jerry Fairbanks, Inc., au sujet de films de télévision. Documentation de la Television Zoomar Lens
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Affaire Wulliman, Gloria Film, National Film
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Commandes de pellicule de Cinégram S.A., par l'intermédiaire du syndicat d'achat
Syndicat d'achat, relations avec les fournisseurs
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