Série 03 - Contrats et distribution

Zone d'identification

Cote

CH CS CSL 020-03

Titre

Contrats et distribution

Date(s)

  • 1969-2005 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

3 boîtes

Zone du contexte

Nom du producteur

(1929-2022)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette série regroupe des ensembles de documents de nature contractuelle. Ils régissent principalement la distribution de films et la perception de droits: mandats et contrats de distribution, conventions, recettes, rapports, factures, relevés bancaires, correspondance, divers. Y sont inclus quelques éléments concernant la production. Les dossiers concernent généralement chacun plusieurs films. Contrats et correspondances sont principalement au nom de A. Tanner ou de sa société Filmograph SA, inscrite au registre du commerce genevois en 1982.
Les documents sont dans leur configuration d'origine: des typologies diverses rassemblées sous le titre générique "contrats", par analogie au titre du classeur d'origine du premier dossier, d'abord les éléments qui étaient physiquement rassemblés dans un dossier sans titre (dossiers 1-4) puis ceux qui n'étaient dans aucun dossier (dossier 5-6). Puis les éléments qui étaient rassemblés par "contractant" ou thématique (dossiers 7-21).
Les règlements et formulaires vierges Suissimage ont été éliminés.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés