Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 015-04-08-06
Titre
Relations avec Mechanlizenz
Date(s)
- 1944-1945 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(1928-1992)
Dépôt
Histoire archivistique
Ancienne boîte 13
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Relations avec Mechanlizenz (Société suisse pour le Droit de Reproduction Mécanique) : listes des membres (1942, 1945), accords entre l'APSF et Mechanlizenz, contrat entre l'APSF et Mechanlizenz, correspondance interne à l'APSF au sujet de Mechanlizenz, procès-verbaux de séances de l'APSF au sujet de Mechanlizenz