Dossier 08 - Contrats et conventions pour la disposition du matériel produit

Zone d'identification

Cote

CH CS CSL 095-01-01-08

Titre

Contrats et conventions pour la disposition du matériel produit

Date(s)

  • 2001-2006 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise à rabats

Zone du contexte

Nom du producteur

(1998 - 2019)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Offre pour le dépôt des archives au Musée historique de Berne, contrat avec la SSR pour droits d'utilisation du matériel, contrat de coproduction de Regards en arrière avec la TSR, convention de diffusion des interviews valaisannes avec la médiathèque de Martigny, contrats de dépôt-vente du DVD Kaléidoscope, convention entre Frédéric Gonseth productions et Archimob

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: CSL095/002