Sous-série 02 - Affaires juridiques

Zone d'identification

Cote

CH CS CSL 023-02-02

Titre

Affaires juridiques

Date(s)

  • 1979-1989 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

4 boîtes

Zone du contexte

Nom du producteur

(1979-1999)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Principalement affaires concernant Edi Hubschmid et la production de films. Ce dernier porte plainte contre Cactus (Klage). Les rares dossiers reliés ou en classeurs sont placés dans les premières positions de l'inventaire. Mais la majorité des documents étaient groupés par lots de quelques feuilles dans des chemises plastique sans titre. Ils ont été ici regroupés artificiellement par date ou thématique. Les rares titres sont reportés entre guillemets sur les contenants. Des doubles parfaits ont été éliminés; il demeure cependant plusieurs doubles, organisés à des fins différentes par Cactus, dans des ensembles différents.
Concernant les films cités, voir également les dossiers de production ou distribution de films.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés