Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 095-01-01-01
Titre
Statuts et procès verbaux
Date(s)
- 1998-2005 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 chemises à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(1998 - 2019)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contenu du classeur Archimob. Statuts et procès-verbaux