Zone d'identification
Cote
CH CS CSL 079-01-03-04
Titre
Comptes et subventions
Date(s)
- 1995-2002 (Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise à rabats
Zone du contexte
Nom du producteur
(1981-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Budget, comptes, correspondance (dont recherche de subventions et recours contre la décision de retrait de subvention de l'Office fédéral de la Culture (OFC, 1997), notes. Intercalaire: Comptes.