Sous-dossier 04 - Comptes et subventions

Zone d'identification

Cote

CH CS CSL 079-01-03-04

Titre

Comptes et subventions

Date(s)

  • 1995-2002 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise à rabats

Zone du contexte

Nom du producteur

(1981-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Budget, comptes, correspondance (dont recherche de subventions et recours contre la décision de retrait de subvention de l'Office fédéral de la Culture (OFC, 1997), notes. Intercalaire: Comptes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: CSL079/002