Fonds CSL 058 - Fonds Cinéforom

Original Objet numérique not accessible

Zone d'identification

Cote

CH CS CSL 058

Titre

Fonds Cinéforom

Date(s)

  • 2011- (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

20,7 m. (206 boîtes)

Zone du contexte

Nom du producteur

(2011 -)

Histoire administrative

La fondation Cinéforom a été fondée en 2011 par les cantons de Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud, et les villes de Genève et de Lausanne, avec pour but « d’encourager et de renforcer la création cinématographique et audiovisuelle, professionnelle et indépendante dans les cantons de Suisse romande. » Elle accorde des soutiens financiers à des projets ou à des entreprises de production par divers moyen: des aides sélectives, choisies sur dossier quatre fois par année par une commission formée de professionnels du cinéma; des aides complémentaires à des productions d’initiatives nationales; des primes de développement. (Sources : site internet cineforom.ch, consulté le 30 avril 2019 ; Statuts de la Fondation romande pour le cinéma)

Histoire archivistique

Versements de matériel Film et Non-Film par la Fondation Cinéforom en 2016 (acquisitions 2016/060, 2016/074) puis Non-Film en 2018 (acquisition 2018/123).
Les dépôts réguliers de copies de films, supports de son, d'images et d'audiovisuel au Département Film font l'objet d'un contrat séparé.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Contrat de dépôt (29.11.2016 / 14.12.2016) concernant la partie Non-Film.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Dossiers de demande d’aide sélective soumis à Cinéforom, à partir de 2011. Pour chaque demande, dossier de production, scénario et formulaire de demande signé.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Versement annuel à partir de 2018, environ 35 boîtes.

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Selon le règlement d’utilisation du Département Non-Film. De plus, selon le contrat de dépôt (2016), ce fonds est soumis au délai de protection de 30 ans. Sa consultation est soumise à l’autorisation écrite de la Fondation Cinéforom, de même que toute publication.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Liste des dossiers 2011-2015 et liste des dossiers 2016-2017, fournies par Cinéforom.

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Cinémathèque suisse, Centre de recherche et d’archivage, Penthaz

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Cinémathèque suisse : fonds mixte.
Département film : matériel film (Fonds Cinéforom)
Bibliothèque : 105 DVD de projets soutenus par Cinéforom

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Illustration (objet numérique): Demande d'aide sélective à la réalisation, 2013 (boîte 47). ©Tous droits réservés / Collection Cinémathèque suisse

Note de l'archiviste

Liste des dossiers réalisée par la Fondation Cinéforom en 2016.
Description niveau fonds par M. Destraz en avril 2019. Mise à jour de l'histoire archivistique et de l'acquisition par Ch. Tourn, 31.05.2021. Mise à jour des conditions d'accès le 02.02.2023.

Objet numérique (Matrice) zone des droits

Objet numérique (Référence) zone des droits

Objet numérique (Imagette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés